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Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
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844 D - DROIT DU MONDE COMBATTANT A LA RECONNAISSANCE, Carte du combattant au titre de la guerre de 1870, de la Première Guerre mondiale et des opérations menées entre 1918 et 1939 (1926-1979) : registres d’ordre (1930-1959), dossiers individuels de ressortissants au titre de la guerre de 1870, de la Première Guerre mondiale et des opérations menées entre 1918 et 1939 (1926-1979). Réglementation relative aux combattants alsaciens-lorrains de la Première Guerre mondiale (1918-1944). -
1520 W - [description à reprendre] Rapports traduits en français et imprimés (avec extraits de journaux de guerre) des unités combattantes de la guerre 1914-1918 selon des renseignements fournis par le Reichsarchiv à Potsdam pour des décisions de la Commission consultative auprès de l’office national des anciens combattants (1933-1938 (1949)) ; quelques cas particuliers de liquidation de dossiers d'anciens combattants ou pour secours aux veuves (1933-1938). 1933-1938 (1949).
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2073 W - SECONDE GUERRE MONDIALE, DROIT DU MONDE COMBATTANT A LA RECONNAISSANCE. - Carte du combattant pour services effectués dans l’armée allemande et droits pour les générations spécifiques : dossiers individuels de ressortissants. Carte du combattant pour services effectués dans l’armée française (documents extraits des dossiers réglementairement éliminés) : cartes du combattant, livrets militaires.
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4015 W - Seconde guerre mondiale, carte du combattant pour services effectués dans l’armée allemande et droits pour les générations spécifiques : dossiers individuels de ressortissants. - Incorporés de force dans les forces paramilitaires ou l'armée allemande et personnes contraintes au travail en pays ennemi (1939-2021). Patriotes réfractaires à l'annexion de fait (1939-2021). Résistants (1939-2021).
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1713 W - Administration générale, comités de direction, réunions (1945-1993) ; assemblées plénières, réunions (1945-1986) ; réunions interservices (1956-1968) ; finances, gestion : budgets et comptes de gestion (1939-1985). Suivi des entreprises, des activités et manifestations artisanales, relations avec la commission départementale d'urbanisme commercial, le Frasea, Alsace authentique, la commission régionale de l'assistance technique des métiers, le Parc de la Bruche, l'ODEA de la Krutenau, suivi (1968-1989). Questions juridiques, fiscales et sociales, interventions et travaux (1925-1994). Corporations, travail au noir, dommages de guerre : rapports administratifs (1944-1959). Foire européenne de Strasbourg (1978-1989). Registre des entreprises (1920-196
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Service des affaires financières. - Conservatoire de musique de Strasbourg, installation au 7 place de la République (1971). Behlenheim, immeuble Jean Macé, installation du centre de fouilles (1975-1976). Palais des Rohans, remise en état des toitures et des maçoneries extérieures (1966-1979). Conventions d"études avec l'Institut de Physique du globe et le Centre d'études techniques de l'équipement d'Alsace (1973-1983). Contrats d'études avec l'ADRERUS et NEISS (1973-1975). Ribeauvillé, orgues de l'église Saint-Georges, demande de subvention (1979-1984).
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Création et organisation du Comité régional puis Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace (1963-1984). Les directeurs régionaux (1964-1990). Visites officielles (1957-1993). Rapports annuels d'activité (1971-1993). Administration générale et fonctionnement (1971-1994). Finances : subventions et activités des fonds régionaux (1964-1993). Politique culturelle en Alsace et plans quinquennaux (1966-1983). Organisation et fonctionnement du Ministère de la Culture (1946-1993). Entretien des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1984-1993). Monuments historiques (1945-1993). Environnement, sites naturels et protégés (1972-1982). Château du Haut-Koenigsbourg (1970-1991).
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Secrétariat général. - Fonctionnement (1979-2008). Organisation et modernisation de l'état (1992-2004). Aménagement culturel du territoire (1973-2007). Politique contractuelle (1980-2007). Subventions (1985-2008). Marchés (1984-2008). Gestion immobilière des propriétés de l'état (1956-2008). Contentieux (1984-2008). Coopération transfrontalière, actions internationales (1975-2006). Archéologie (1992-2007). Arts plastiques (1993-1998). Cinéma (1994-1998). Education artistique, scientifique et culturelle (1975-2008). Musées (1976-2008). Livre et lecture (1983-2006). Musique et danse (1981-1998). Monuments historiques, sites et objets classés (1985-2003).
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Arts plastiques. - Subventions (1986-2005). Commandes publiques d’œuvres artistiques (1991-2004). Décorations au titre du 1 % artistique (1968-1999). Fonds régional d’art contemporain [FRAC] (1981-2003). Tutelle sur les structures d’enseignement artistique (1977-2004). Documentation professionnelle thématique (1970-2004). Bourses aux élèves des écoles d’art (1983-2010). Diplômes d’Etat d’enseignement artistique (1992-2004).
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2340 W - Arts plastiques. - FONCTIONNEMENT DU SERVICE (1945-2006). MISSIONS ET ACTIVITES DES CONSEILLERS SECTORIELS, généralités (1978-2005) ; dossiers de suivi des institutions, acteurs et actions culturels (1978-2008) ; subventions et partenariats (1982-2008) ; diplômes d'état d'enseignement artistique (1985-1995) ; documents audiovisuels.
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2341 W - Spectacle vivant. - FONCTIONNEMENT DU SERVICE (1974-2004). POLITIQUE CONTRACTUELLE (1969-1995). MISSIONS ET ACTIVITES DES CONSEILLERS SECTORIELS, généralités (1973-2006) ; dossiers de suivi des institutions, acteurs et actions culturels (1952-2008) ; subventions, partenariats, aide aux projets (1969-2008) ; commandes artistiques (1986-1995) ; diplômes d’état d’enseignement artistique (1986-2005).
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Education artistique et culturelle. - Fonctionnement du service (1996-2008). Missions et activités des conseillers sectoriels (1978-2009), associations et structures culturelles (1978-1999) ; projets transfrontaliers (1991-2009) ; cartes « A tout voir » et "Culture" (1992-1998), éducation artistique en milieu scolaire (1991-2006), partenariats (1998-2008).
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2316 W - PUBLICATIONS DE L'ASSOCIATION "MUSIQUE ET CULTURE" (1952-1997). ADMINISTRATION (1993-2019). COMMUNICATION (1994-2010). ANIMATION ET SOUTIEN DU RESEAU D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, coordination du réseau des établissements d’enseignements artistiques (1994-2017) ; écoles et sociétés de musique du Bas-Rhin (1966-2018) ; professeurs de musique (1993-2019) ; évaluations départementales centralisées des écoles de musique du Bas-Rhin (1994-2015) ; aide aux projets (1996-2011). VIE ARTISTIQUE ET MUSICALE BAS-RHINOISE (1991-2019).
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Services d’architecture et des beaux-arts d’Alsace et de Lorraine (1895-1954). Service d’architecture des palais nationaux (1883-1950). Service d’architecture des bâtiments civils (1907-1950). Service d’architecture des monuments historiques et des édifices diocésains (1872-1952). service d’architecture des monuments historiques et palais nationaux en Lorraine (1919-1925). Travaux d’art (1926-1929). Enseignement et musées (1921-1927). Service de la conservation des palais nationaux (1884, 1936-1953). Service du mobilier national (1916-1942). Expositions et manifestations (1919-1934). Service d’architecture du département du Bas-Rhin (1940).
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178 AL 132-141 - Administration et liquidation du service (1931-1946). Publications, préparation et manuscrits (1940-1944). Archives et bibliothèque des Monuments historiques ou Denkmalarchiv (1940-1944). Protection des œuvres d’art et monuments en temps de guerre (1940-1944). Suivi de monument. Documents figurés (s.d..
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Service départemental d'architecture et d'urbanisme. - Fonctionnement, rapports d'activité et d'inspections (1984-2006) ; commissions (1987-2002) ; gestion comptable et locaux (1974-2004). Urbanisme – Application du droit des sols, autorisations d'urbanisme (1953-2003) ; cas particuliers d’application du droit des sols (1986-2000) ; contentieux (1983-1996). Monuments et sites protégés (1945-1999).
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ADMINISTRATION GENERALE, fonctionnement (1975-2003) ; politique contractuelle et partenariale (1946-1984) ; finances et comptabilité (1976-1992). SITES ET PATRIMOINE ARCHITECTURAL PROTEGES ET NON PROTEGES (1902-2009), protection (1902-2004) ; programmation (1946-2004) ; travaux d'entretien et de restauration (1922-2009) ; subventions (1974-2003).
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ADMINISTRATION GENERALE, création du Centre dramatique de l’Est et du Théâtre national de Strasbourg (1947-1978) ; partenariats, (1954-2010) ; organes de direction (1947-2014) ; comité de lecture (1984-2007). RESSOURCES HUMAINES, gestion collective (1953-2014) ; gestion individuelle, (1955-1981) ; médecine du travail (1963-1998) ; hygiène et sécurité (1957-2010) ; représentation du personnel et climat social (1948-2012). FINANCES ET COMPTABILITE (1954-2007). TECHNIQUE, fonctionnement (1971-2011) ; travaux sur les bâtiments (1951-2010) ; matériel (1954-1991) ; maintenance et sécurité (1998-2012) ; production, préparation et coordination des spectacles (1948-2015). ARCHIVES ET DOCUMENTATION (1946-2000). RELATIONS AVEC LES PUBLICS (1970-2008). PRODUCTION ET PRO
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Administration générale du théâtre (1963-2008), fonctionnement (1971-1972) ; finances et comptabilité (1963-2008) ; ressources humaines (1985-2004). Programmation, production artistique et animation culturelle, saisons (2004-2008) ; spectacles (1967-1980) ; animation culturelle ([1968]-1971). Ecole supérieure d'art dramatique, direction et administration (1998-2005) ; gestion de la scolarité (1954-1968) ; projets et productions pédagogiques (1968-1996).
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4098 W - FONCTIONNEMENT (2000-2012). PRODUCTION ET PROGRAMMATION, les saisons (2000-2014) ; les spectacles (1997-2015) ; les tournées (1995-2016) ; activités artistiques parallèles (2005-2012) ; Festival Premières (2005-2015). PARTENARIATS, mécénat et collaborations (1992-2013) ; Jeune Théâtre National (2001-2007) ; Union des Théâtres de l'Europe (UTE) (1999-2011).
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1950 W - Impôts sur les sociétés (1986-1989). Bénéfices non commerciaux (1985-1989). Sociétés civiles immobilières (1986-1989). Droits de bail: déclarations (1988-1989). Impôts sur le revenu: déclarations (1993-1996). Fiches de décès (1969-1970). Taxe professionnelle (communes de Reichstett et Souffelweyersheim: bulletins d'imposition (1969). Baux et actes sous seing privé (1969).
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1894 W - Fiscalité immobilière. - Déclarations société civile immobilière (échantillon) (1988). Fiscalité professionnelle. - Impôts sur les sociétés, impôt sur les bénéfices, taxe sur la valeur ajoutée, déclaration de résultats et annexes (sélection de dossiers par société) (1985-1988). Taxe professionnelle: bulletins d'imposition (1986).
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1979 W - Fiscalité professionnelle. - Impôts sur les sociétés (1987-1991). Bénéfices industriels et commerciaux (1987-1991). Taxe sur la valeur ajoutée (1987-1991). Matrices: carnets d'enregistrement (1987-1991). Société civile immobilière: déclarations (échantillon) (1990). Répertoire de la fiscalité des entreprises: fiches (1987-1993). Taxe professionnelle (1982-1985). Droit au bail: déclarations (1989-1990). Fiscalité des personnes. - Impôt sur le revenu: répertoire rôle d'imposition (échantillon) (1990).
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2005 W - Déclarations professionnelles et annexes (sélection de dossiers) (1992) ; Imposition supplémentaire (1992) ; Fiches d'instruction gracieuse (taxe professionnelle) (1984-1989) ; Dégrèvements d'office (impôts sur le revenu) (1988-1989) ; Exonération taxe foncière propriétés bâties (1992-1993) ; Listing de licences (recettes) (1989-1991) ; Demandes de remboursement forfaitaire agricole TVA (1984-1989).
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510 D partie - [description à revoir] Comptes communaux : budgets et comptes de gestion, pièces justificatives des communes, hospices et bureaux de bienfaisance de l'arrondissement de Strasbourg-campagne, registres de contrôle des perceptions, révisions des caisses d'épargne de Bischheim, Brumath, Hochfelden, Schiltigheim, de Truchtersheim, biens communaux, reliquats de compte, perceptions de Schiltigheim et Strasbourg II (1871-1916).
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481 D partie - Communes de l'arrondissement d'Erstein (à l'exception des communes d'Erstein et Obernai). - Comptes communaux : budgets, pièces justificatives des communes, hôpitaux et bureaux de bienfaisance (XXXX-XXXX). Livres de contrôle des perceptions de Benfeld, Erstein, Illkirch-Graffenstaden, Obernai, Rhinau (XXXX-XXXX).
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481 D partie - Communes de l'arrondissement d'Erstein (à l'exception des communes d'Erstein et Obernai). - Comptes communaux : budgets, pièces justificatives des communes, hôpitaux et bureaux de bienfaisance (XXXX-XXXX). Livres de contrôle des perceptions de Benfeld, Erstein, Illkirch-Graffenstaden, Obernai, Rhinau (XXXX-XXXX).
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510 D partie - [description à revoir] Communes de l'arrondissement de Strasbourg-Campagne. - Comptes communaux : budgets, comptes de gestion et pièces justificatives des communes, syndicat, association, ravitaillement, bureau de bienfaisance de l'arrondissement de Strasbourg-campagne, registres de contrôle des perceptions (1918-1927).
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512 D - Communes de l'arrondissement de Strasbourg-Campagne. - Comptes communaux : comptes de gestion, budgets, pièces justificatives, contrôles de perceptions, situations mensuelles, procès-verbaux de vérification, emprunts, émissions, correspondance avec le trésorier général des communes et syndicats (1918-1934).
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517 D - [description à revoir] Communes de l'arrondissement de Wissembourg. - Comptes communaux : budgets, comptes de gestion, pièces justificatives des communes, hôpitaux, syndicats, fondations et bureaux de bienfaisance, usines municipales, abattoir, Musée Westercamp, école primaire, collège et caisse de dépôts et consignations de Seltz (échantillonnage) (1925-1928).
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2100 W 425-635 - Fiches de décès (1971-1984). Renvois d'actes (1970-1975). Bordereaux des actes déposés (1970-1974). Actes sous seing privé : actes sous forme d’actes notariés (double des actes sous seing privé) (1970-1974). Registres de déclaration de successions et de mutations par décès (1970-1984).
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2100 W 633-949 - Fiches de décès (1971-1984). Bordereaux des actes déposés (1981-1984). Actes civils publics : registres d’extraits d’actes (1970-1985). Actes administratifs : registres d’extraits d’actes (1969-1984). Actes sous seing privé (1970-1974). Registres de déclaration de successions et de mutations par décès (1970-1984).
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410 D - Direction des services fiscaux du Bas-Rhin. - Dossiers d'impositions types, réclamations, instances, affaires contentieuses (1935-1943). Dossiers d'imposition du secteur divisionnaire Kléber (surtaxe progressive, bénéfice des professions industrielles et commerciales réels et forfaitaires, société, bénéfices des professions non commerciales, états des salaires) (1945-1948).
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2027 W - Direction du comptoir (1902-1970). Activité de la succursale : grand livre des comptes généraux (1923-1953), journal (1923-1973), registre des actes signifiés (1923-1988), dossiers de contentieux (1923-1973) et opérations diverses clientèle (1939-1968). Evénements exceptionnels : dossiers de défense passive (1939-1945), arrêtés du maire (1937-1953).
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2028 W - CONSEIL DE LA SUCCURSALE (1851-1972). DIRECTION DU COMPTOIR : dossiers d'inspection de banques et sociétés, procès-verbaux de réunions relatives à la situations écnomique régionale (1926-1972). ACTIVITES DE LA SUCCURSALE, opérations avec la clientèle : journal, actes signifiés, déclarations d'enregistrement (1918-1985).
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34 AL - [description à reprendre] Administration générale des établissements d'enseignement (Gymnasien, lycées, Oberrealschulen, Realschulen, écoles élémentaires) : budgets, gestion foncière, examens, programmes des cours, formation des maîtres, dossiers d'établissement, guerre 1914-1918, inspections, établissements pour handicapés . 1870-1918
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1045 W 1-24 - Administration rectorale. – Rapports du Recteur sur l'enseignement en Alsace-Lorraine et l'Université de Strasbourg (1919-1931). Correspondance du Recteur (1919-1939). Personnel des services de l'Instruction publique d'Alsace-Lorraine (1919-1934). Immeubles et biens des services de l'Instruction publique (1918-1929). Examen et concours (1919-1939). Archives d'Alsace-Lorraine (1919-1926). Statistiques relatives aux personnels des services de l'Instruction publique et au baccalauréat de l'enseignement secondaire (1919-1939).
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4018 W - Examens des premiers et second degrés. - Centre d'examens de l'Académie de Strasbourg (1919-1980), certificat d'études primaires (1969) ; certificat d'études primaires pour adulte (1969) , certificat d'études post-scolaires (1969) ; brevet de capacité pour l'enseignement primaire , brevet élémentaire et brevet élémentaire primaire supérieur (1969) ; brevet supérieur (1926-1947) ; brevets d'enseignement commercial et industriel (1934-1939) ; brevet d’études du premier cycle (BEPC) (1969) ; certificat d'aptitude pédagogique aux fonctions d'instituteur (1919-1956) ; concours d'admission en 3e ou 4e année aux écoles normales d'instituteurs (1962-1969) ; examens subis par les aspirants et aspirantes aux bourses nationales de l'enseignement du second degr
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1161 W - Chancellerie des Universités. – Procès-verbaux des conseils des universités et établissements d’enseignement supérieur (1966-1980). Elections universitaires (1970-1982). Evénements de 1968 (1966-1968). Mise en place de nouvelles structures universitaires (1968-1970). Mise en place de l'Université du Haut-Rhin (1949-1977). Vie universitaire, aspects sociaux et culturels (1920 -1969). Réglementation (1919-1969). Registre des thèses (1920-1967). Registres de la faculté de pharmacie (1920-1967). Jardin de l'université et jardin botanique de Strasbourg et Saverne (1878-1971). Musée zoologique (1920-1960). Administration des universités, instituts, départements, facultés (1918-1985). Budget des universités (1981-1984). Palais universitaire, administratio
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1313 W. - Service des constructions scolaires et universitaires. - Vie universitaire : procès-verbaux des séances du Conseil de l'Université (1919-1970) et documents produits par le comité des doyens de l'Université (1885-1970), rapports annuels de l'Université de Strasbourg (1919-1966), annuaires semestriels de la Reichsuniversität Strassburg avec liste des professeurs par faculté (1942-1945), livrets-guides des études de la faculté des lettres et des sciences humaines de Strasbourg (1965-1971), bulletins de la Société des amis des universités de l'académie de Strasbourg (1920-1936, 1972, 1980), guides des études de divers instituts et facultés (après 1945), documents relatifs à l'Université de Strasbourg repliée à Clermont-Ferrand (1939-1964), documents re
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1448 W - Service des constructions scolaires et universitaires. Procès-verbaux des séances du conseil de l'université de Strasbourg (1961-1968). Dons, fondations, legs en faveurs des établissements d'enseignements supérieurs (1920-1930). Dommages de guerre (s.d.). Administration du secteur universitaire de l'Esplanade à Strasbourg (années 1970). Anciens projets d'acquisitions immobilières universitaires (1955-1988). Acquisition et projet d'acquisition de terrains et bâtiments pour le compte d'établissements d'enseignements supérieurs et de recherche (1930-1977).
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356 D 116-178 - [description à reprendre] Gestion du personnel administratif ; enseignements primaire, technique, secondaire et supérieur, organisation : bourses, rapports d'inspection, instructions, états et statistiques (1919-1940). [documents récupérés au Grand séminaire de Strasbourg les 6 et 7 juillet 1957].
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2071 W - 2071 W - ADMINISTRATION, circulaires et textes officiels (1831-1975) ; fonctionnement des conseils, commissions et comités (1931-1958). COMMUNICATION ET RELATIONS PUBLIQUES, construction et aménagement des écoles préélémentaires et élémentaires dans le Bas-Rhin (1947-1960) ; cérémonies et expositions (1831-1989). OUVRAGES DE LA BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE DE L’INSPECTION ACADEMIQUE, législation française, codes et manuels (1893-1968) ; législation allemande (1918-1941) ; administration communale (1921-1989).
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698 D - Instituteurs et institutrices nés entre 1868 et 1950. – Dossiers d’institutrices congréganistes nées entre 1868 et 1950. Dossiers d'instituteurs et d'institutrices "hors fonctions" nés entre 1894 et 1911. Dossier d'instituteurs et d'institutrices nés entre 1894 et 1911 et ayant obtenu l'EXEAT. Dossiers alimentés sous l’occupation nazie d’instituteurs nés entre 1899 et 1908. Dossiers d'épurations d'instituteurs et institutrices nés entre 1869 et 1924. Cas des instituteurs mariés à des Allemandes (s.d.).
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1563 W - Personnel enseignant du premier degré. - Instituteurs et institutrices retraités en 1983 : dossiers d'agents nés entre 1922 et 1950 . Instituteurs et institutrices retraités en 1984 : dossiers d'agents nés entre 1924 et 1958. Instituteurs et institutrices radiés des cadres : dossiers d'agents nés entre 1915 et 1957.
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1716 W - Accidents de service des agents. – Cas habituels, suivi et attribution de l'allocation temporaire d'invalidité: dossiers nominatifs (1991-1992). Cas particuliers, attribution définitive ou suppression de l'allocation temporaire d'invalidité ou mise à la retraite : dossiers nominatifs (1989-1991).
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1858 W - Conseils d'administration et d'établissement, Conseil de perfectionnement et commission permanente : registres de délibérations, ordres du jour, procès-verbaux et annexes ; dossiers relatifs aux jumelages et relations internationales de l'établissement ; conférences et documentation sur la batellerie et les métiers du transport ; bâtiments de l'établissement, travaux d'extension et de réfection ; suivi des élèves et vie scolaire : dossiers, registres d'inscription, fichiers.
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4030 W - Agence comptable mutualisée. - Comptabilité des établissements du second degré, Centre de formation professionnelle d'enseignement ménager puis Ecole nationale professionnelle de Jeunes filles (rue de l'Académie, Strasbourg) (1946-1955) ; Ecole normale nationale d'apprentissage (place Saint-Nicolas, Strasbourg) (1947-1956) ; Lycée Jean Rostand (Strasbourg) (1990-2010) ; Collège Sophie Germain (Strasbourg) (1974-1976) ; Lycée Marie Curie (Strasbourg) (1977-2010) ; Lycée et CFA Oberlin (Strasbourg) (1988-2010) ; Collège de l'Esplanade (Strasbourg) (1974-1999) ; Lycée Charles Frey (Strasbourg) (2006) ; Lycée René Cassin (Strasbourg) (2006).
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4067 W - Agence comptable mutualisée. - Administration et comptabilité des établissements du second degré, Lycée et centre de formation des apprentis Jean Geiler (Strasbourg) (1997-2005) ; Centre de formation des apprentis [CFA] Jean Geiler (Strasbourg) (2000- 2005) ; Collège Jean de la Fontaine (Geispolsheim) (1997-1999) ; Collège Vauban (Strasbourg) (1995-2006).
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13 AL - [description à reprendre] Wissenschaftliche Prüfungskommission. - Enseignants relevant de l'Inspection académique, passage devant la commission d'examen de l'Université de Strasbourg (1880-1908). Dossiers d'étudiants (1910). Dossiers d'enseignants, promotions (1910-1911). Dossiers de soutenance de thèse en philosophie (1911-1912). Diplômes de doctorat (1911-1912). Etudiants en théologie, examens d'hébreu (1883-1915). Commission d'examens (1872-1915). Organisation des examens (1872-1900). Factures et correspondance (1885-1915). Statistiques et tableaux de synthèse (1899-1913). Conseil de faculté (1911-1913). Dossiers de situation financière des étudiants et de leur famille (1911). Thèses en sciences humaines (1904-1905).
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103 AL - Université et facultés, organisation et fonctionnement. - Matricules (1869-1938). Généralités, administration (1872-1925). Personnel enseignant et administratif (1867-1918). Facultés, instituts, séminaires (1871-1939). Examens (1872-1939). Comptabilité (1872-1918). Relations extérieures (1872-1917).
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1347 W 1-5 - Evangelisch-theologiche Fakultät. - Fonctionnement et scolarité des étudiants : registres de procès-verbaux du conseil de la faculté, correspondance du doyen E. W. Mayer, registres des examens terminaux, actes des commissions d'examens, documents relatifs à l'administration de la faculté, dossiers d'étudiants.
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Faculté des sciences (1918-1970). - Suivi pédagogique des étudiants de PCN (1919-1940). Examens et concours, équivalences ou dispenses en vue d’obtention de diplômes (1937-1954). Bourse et allocation prévues par l’ordonnance du 4 août 1945 en faveur d’étudiants victimes de la guerre (1939-1951). Mesures en faveur des étudiants, fonctionnaires des universités et intellectuels notamment victimes de la Seconde Guerre mondiale (1940-1958).
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Faculté des sciences. – INSCRIPTION ET SUIVI DES ETUDIANTS, réglementation (1928-1967) ; statistiques (1966-1967) ; formulaires et cartes perforées (1966-1967) ; registres matricules (1936-1971) ; registres des inscriptions (1928-1949) ; cahiers de scolarité (1936-1964) ; récapitulatifs de scolarité (1919-1970). ENSEIGNEMENTS (1937-1966). EXAMENS ET DIPLOMES, sujets d'examens et tableaux des épreuves écrites des certificats d'études supérieures de licence ès sciences (1945-1970) ; procès-verbaux des sessions d'examens et concours (1919-1967) ; registres des diplômés et refusés (1919-1967) ; sujets de recherches (1919-1964).
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4010 W - Faculté de médecine. - Histoire de la médecine - collections de documents historiques (1659-1970). Administration générale de la faculté (1919-1985). Archives, bibliothèques et musée (1887-1973). Enseignements, pédagogie et recherche (1911-1980). Inscription et suivi des étudiants (1891-1982). Examens, concours et prix (1918-1985). Diplomation (1919-1970). Santé, aide sociale et vie universitaire (1924-1973).
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2086 W - Institut de Physique. – FONCTIONNEMENT, correspondance de l’Institut (1938-1977) ; correspondance des laboratoires (1961-1992) ; ressources humaines (1945-1971) ; finances et comptabilité (1962-1968) ; locaux (1948-1969). ACTIVITE SCIENTIFIQUE, rapports (1944-1964) ; archives personnelles de scientifiques de l’Institut (1913-1980) ; titres et travaux des chercheurs et étudiants (1926-1982) ; crédits octroyés pour l’activité de recherche, partenariats financiers (1945-1972) ; matériel scientifique (1942-1969). ACTIVITE D’ENSEIGNEMENT, orientation des étudiants (1964) ; cours dispensés aux étudiants (1867-1967) ; préparation aux examens et concours (1885-1963). BIBLIOTHEQUE DE L’INSTITUT, fonctionnement (1953-1967) ; tirés à part et thèses (1921-1963)
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2088 W - Marguerite Perey (1909-1975 ; directrice du département de chimie nucléaire du centre de recherche nucléaire de Strasbourg). - Archives personnelles (1928-1975). Distinctions honorifiques (1950-1984). Formations (1928-1948). Activités de chercheur à l’Institut du radium, laboratoire Curie (1929-1966). Activités de professeure et directrice de laboratoire à la faculté des sciences de Strasbourg (1949-1974). Musée Marguerite Perey (1929-1998). Bibliothèque personnelle (1919-1971).
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2093 W - Guy Ourisson (1926-2006 ; président de l'Université Strasbourg I-Louis Pasteur). – Papiers personnels relatifs à ses activités professionnelles : documents à caractère biographique, correspondance scientifique et professionnelle, activités professionnelles, activités scientifiques, affaires en cours (1952-2006).
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4010 W - Faculté de médecine. - Histoire de la médecine - collections de documents historiques (1659-1970). Administration générale de la faculté (1919-1985). Archives, bibliothèques et musée (1887-1973). Enseignements, pédagogie et recherche (1911-1980). Inscription et suivi des étudiants (1891-1982). Examens, concours et prix (1918-1985). Diplomation (1919-1970). Santé, aide sociale et vie universitaire (1924-1973).
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Observatoire de Strasbourg. - ADMINISTRATION GENERALE, relations avec les tutelles universitaires (1872) ; correspondance (1872-2000) ; conseils (1950-1995) ; dommages de guerre (1944-1966) ; gestion administrative (1907-1993) ; patrimoine immobilier et mobilier (1880-1983). ARCHIVES D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE, utilisation du matériel scientifique (1837-1985) ; collecte de données scientifiques (1745-1977) ; traitement des données scientifiques (1881-1979) ; valorisation scientifique (1802-1985) ; enseignement (1931-1977).
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154 AL - Faculté des lettres et sciences humaines (1919-1970, Strasbourg, Bas-Rhin). Décanat. – Archives du doyen Georges Livet : titres de propriétés (1800-1870), procès-verbaux des conseils de la faculté des Lettres, correspondance scientifique du doyen Livet, archives sur le repli de l'université à Clermont-Ferrand en 1939-1940, documents sur le fonctionnement de l'Université et sur Mai 1968 (1919-1973).
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1770 W - Unité d'enseignement et de recherche de théologie protestante. – Mémoires de maîtrise (1924-1957). Syndicat dans l'enseignement supérieur: procès-verbaux de commission, de conseil, de bureau, du comité consultatif, notes, circulaires, correspondance (1962-1967). Révolution universitaire (mai 1968). Conseil de l'université (1960-1967). Correspondance (1950-1977).
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2235 W - Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion (depuis 1919). – Scolarité étudiante, généralités (1948-1965) ; statistiques (1962-1964) ; informations aux étudiants (1956-1973) ; santé et aide sociale (1950-1963). Enseignements (1956-1973). Inscriptions et immatriculations, registres matricules (1958-1964) ; registres des inscriptions (1921-1970). Suivi des étudiants, récapitulatifs de scolarité : fiches Acker (1940-1987) ; dossiers d’étudiants (1919-1987). Examens et soutenances, organisation des sessions (1957-1963) ; procès-verbaux d’examens (1920-1974) ; sujets et copies (2009-2015) ; doctorat et diplôme d’études supérieures (1958-1965).
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2345 W - Institut des hautes études européennes. - ADMINISTRATION GENERALE, politique générale - contrat quadriennal (1984-2008) ; fonctionnement (1951-2009) ; recherche (1982-2004) ; enseignement (1976-1998). FINANCES - COMPTABILITE (1976-2006). ARCHIVES DE CHERCHEURS (1980-2013), Raymond Poidevin (1980-1999) ; Eric Maulin (1981-2013).
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2086 W - Institut de Physique. – FONCTIONNEMENT, correspondance de l’Institut (1938-1977) ; correspondance des laboratoires (1961-1992) ; ressources humaines (1945-1971) ; finances et comptabilité (1962-1968) ; locaux (1948-1969). ACTIVITE SCIENTIFIQUE, rapports (1944-1964) ; archives personnelles de scientifiques de l’Institut (1913-1980) ; titres et travaux des chercheurs et étudiants (1926-1982) ; crédits octroyés pour l’activité de recherche, partenariats financiers (1945-1972) ; matériel scientifique (1942-1969). ACTIVITE D’ENSEIGNEMENT, orientation des étudiants (1964) ; cours dispensés aux étudiants (1867-1967) ; préparation aux examens et concours (1885-1963). BIBLIOTHEQUE DE L’INSTITUT, fonctionnement (1953-1967) ; tirés à part et thèses (1921-1963)
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2088 W - Marguerite Perey (1909-1975 ; directrice du département de chimie nucléaire du centre de recherche nucléaire de Strasbourg). - Archives personnelles (1928-1975). Distinctions honorifiques (1950-1984). Formations (1928-1948). Activités de chercheur à l’Institut du radium, laboratoire Curie (1929-1966). Activités de professeure et directrice de laboratoire à la faculté des sciences de Strasbourg (1949-1974). Musée Marguerite Perey (1929-1998). Bibliothèque personnelle (1919-1971).
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2093 W - Guy Ourisson (1926-2006 ; président de l'Université Strasbourg I-Louis Pasteur). – Papiers personnels relatifs à ses activités professionnelles : documents à caractère biographique, correspondance scientifique et professionnelle, activités professionnelles, activités scientifiques, affaires en cours (1952-2006).
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1770 W - Faculté de théologie protestante (depuis 1919). – Mémoires de maîtrise (1924-1957). Syndicat dans l'enseignement supérieur: procès-verbaux de commission, de conseil, de bureau, du comité consultatif, notes, circulaires, correspondance (1962-1967). Révolution universitaire (mai 1968). Conseil de l'université (1960-1967). Correspondance (1950-1977).
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193 AL - Anatomisches Institut. – Activités d’August Hirt à l’Université d’Heidelberg (1923-1941). Activités d’August Hirt à l’Université de Greifswald (1936-1938). Activités d’August Hirt et d’Anton Kiesselbach à l’Université de Francfort (1939-1941). Institut d’anatomie de la Reichsuniversität Straßburg (1941-1944). Publications d’August Hirt (1923-[1930]). Planches anatomiques (1922-1930). Ouvrages et articles scientifiques (1935-1941). Expériences scientifiques (s.d.). Documents divers (s.d.).
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ADMINISTRATION GENERALE, documents généraux (1952-[1999]) ; conseil général puis conseil d'administration (1971-2010) ; conseil intérieur (1972-2000) ; relations et coopération internationales (1960-1997) ; participation à des programmes européens (1990-1991) ; contrôle, évaluation et statistiques (1989-2008) ; communication et relations publiques ([1960]-1992). FINANCES ET COMPTABILITE (1971-2013). RESSOURCES HUMAINES, gestion du personnel (1965-2002) ; commissions et comités, syndicats (1999-2013). BATIMENTS (1997-2002). ETUDES ET SCOLARITE, conseils (1971-2014) ; enseignements et diplômes (1975-2011) ; formation d'ingénieur (1952-2013) ; formation professionnelle (1953-2013). RECHERCHE (1990-2015). DOCUMENTATION (1956-1983).
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Collection de documents historiques (1886-1978). Gouvernance et administration (1939-2015). Ressources humaines (1948-1991). Finances (1947-2008). Bâtiments, locaux (1969-2012). Communication (1920-2015). Personnels enseignants (1957-2010). Pédagogie et recherche (1928-2017). Scolarité des étudiants, vie étudiante (1921-2015).
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2077 W - Mémoires de fin d’études à caractère local.- Filières : « Génie Civil », « Topographie », « Génie Electrique », « Plasturgie », « Mécatronique », « Génie Mécanique, option ingénierie », « Génie Mécanique, option ingénierie des systèmes de production », « Génie Mécanique, option énergie industrielle », « Génie Mécanique, option ingénierie des matériaux des surfaces », « Génie Electrique », « FIP Mécanique – Formation en alternance », « Mastère Eco-Conseil », « DESS Génie urbain – MOPU », « Mémoire Ingénieur CNAM »et Mémoire Recherche Spécialisée ». 1985-2005 ; Filières : « Génie Civil », « Mécatronique », « Génie Mécanique », « Génie Electrique » et « Mastère Eco-Conseil ». 2007 ; Filières : « Génie Civil », « Génie Mécanique et Mécatronique », « FIP
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1811 W - Documents généraux sur l'école et la profession d'éducateur (1967-1990). Scolarité (1951-1995). Associations auxquelles l'EES est intéressée (1962-1994). Gestion (1970-1991). Personnel (1958-1973). Fonctionnement de l'école (1952-1994). Dossiers d'élèves (échantillonnage par promotion) (1967-1986).
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1436 W - Ecole normales du Bas-Rhin. - Ecole normale d'instituteurs protestants de Strasbourg (1920-1946). Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices de Strasbourg (avenue de la Forêt Noire ; 1844-1972). Ecole normale d'instituteurs catholiques (Obernai ; 1903-1969). Ecole normale primaire d'institutrices protestantes (Strasbourg, quartier de la Meinau ; 1830-1970). Ecole normale primaire (1850).
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1848 W - Ecoles évacuées, fonctionnement et suivi du personnel (1939-1945). Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Strasbourg, concours d'admission: dossiers administratifs (1919-1929) ; vie scolaire des élèves (1915-1941) ; suivi financier : documents comptables (1922-1946). Ecoles normales primaires d'instituteurs de Strasbourg et d'Obernai, suivi des élèves: registres matricules (1918-1947).
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4005 W-GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION (1985-2015). INSERTION PROFESSIONNELLE ET FORMATION CONTINUE, pilotage et animation du réseau (1993-2013) ; accompagnement des professionnels et acteurs institutionnels (1987-2014) ; accompagnement des particuliers (1989-2010) ; portage et suivi des projets européens (1996-2011). LUTTE CONTRE L'ILLETRISME ET POUR L'ACCES A LA CULTURE (1994-2005).
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874 D - RAPPORTS ANNUELS (1845-1992). GESTION COMPTABLE, comptabilité générale de l'établissement (1903-1984) ; gestion des frais d'hospitalisation (1870-1950) ; personnel (1903-1944). PATRIMOINE IMMOBILIER ET MOBILIER (1900-1940). MOUVEMENTS DE LA POPULATION, statistiques et recensements (1897-1966) ; registres des admissions (1858-1990) ; registres des sorties (1852-1995) ; registres de la Loi (1835-1991). PRISE EN CHARGE MEDICALE DES PATIENTS (1841-1947).
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1793 W - Réglementation générale et locale (1888-1969). Personnel (1888-1976). Administration générale (1852-1971). Finances (1888-1947). Frais d'hospitalisation (1858-1973). Capital-Immobilisation (1874-1977). Travaux et matériels (1918-1977). Comptabilité de l'économat (1888-1942). Population hospitalisée (1892-1974).
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Archives des organismes d’assurances sociales absorbées par la CRSS (1906-1942). Organisation administrative (1946-2012). Ressources humaines (1896–2001). Finances (1919-2011). Communication et documentation (1989-1995). Parc immobilier (1947-1967). Aide à la mise en œuvre de projets de sante (1995-2010). Gestion des établissements de sante et du service radiographique (1900-2000). Relation avec les administrations et organismes de sécurité sociale (1971-2010). Relations avec les partenaires extérieurs (1970-2010).
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Direction générale (1998-2015). Ressources humaines (1955-2008), gestion du personnel [1953-1998], effectifs et promotions (1963-1995), paie (1955-1969), formations (2007-2008). Appui au pilotage (2006-2017). Service Geide : échantillon de dossiers d'allocataires (1962-2006). Contentieux (2010). Direction de l'action territorialisée (DAT) - Pôle collectivités associations entreprises (1946-2011) : aides aux structures et associations : dossiers de suivi (1946-2011), commissions sociales : procès-verbaux de réunions (1991-1999).
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2360 W - ORGANISMES ABSORBES PAR LE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS, Caisse Organic d'Alsace "CRIPAL" (1949-2013) ; Caisse maladie régionale d'Alsace (1969-2006) ; Assurance vieillesse des artisans (1981-2005). REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS, direction générale (2006-2019) ; comptabilité (2005-2007) ; contrôle externe (2007-2012) ; contrôle interne (2009-2016) ; contentieux et lutte contre la fraude (1971-2013) ; patrimoine immobilier (2006-2011).
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Administration (1945-2015). Statistiques (1970-1982). Communication (1998-2016). Ressources humaines (1958-1998). Relations institutionnelles (1982-2002). Missions spécifiques, inscription au tableau de l'Ordre (1946-2000) ; officines de pharmacie (1946-2005) ; défense de la légalité et de la déontologie professionnelle (1967-1988) ; formation des pharmaciens (1971-2003). Histoire de la pratique de la pharmacie en Alsace-lorraine (1936-1994).
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Documents figurés (XIXe siècle – XXe siècle). Publications et chroniques, publications de l’établissement (1825-1938) ; chroniques manuscrites (1825-1954) ; histoire de l’établissement (1854-2004). Administration générale, conseil d’administration (1831-1945) ; fonctionnement (1709-1947) ; personnel (1945-1949) ; finances et comptabilité (1769-1967) ; patrimoine foncier et immobilier (1776-1974). Accueil et suivi des enfants (1825-1976).
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